Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUNSET BAR
M. NICOLAS DECOURTEIX

Numéro de dépôt :
4220717
Date de dépôt :
27/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2025
SUNSET BAR de NICOLAS DECOURTEIX

Présentation de la marque SUNSET BAR

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2015 par monsieur NICOLAS DECOURTEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUNSET BAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est monsieur NICOLAS DECOURTEIX domicilié(e) LIEU DIT LA MANDILLE, CD N°48 - 31430 - SAINT ELIX LE CHATEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NICOLAS DECOURTEIX domicilié(e) LIEU DIT LA MANDILLE, CD N°48 - 31430 - SAINT ELIX LE CHATEAU - France.

La marque SUNSET BAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNSET BAR arrivera à expiration en date du 27 octobre 2025.

NICOLAS DECOURTEIX a également déposé les autres marques suivantes : MOLECULE. ASIA , MOLECULE , OSKSTORE , UDG ORIGINAL , MEGALO , SUNSET LOUNGE , THE GUARD , M MEGALO


M. NICOLAS DECOURTEIX - LIEU DIT LA MANDILLE, CD N°48 - 31430 - SAINT ELIX LE CHATEAU - France


M. NICOLAS DECOURTEIX - LIEU DIT LA MANDILLE, CD N°48 - 31430 - SAINT ELIX LE CHATEAU - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.